La nationalité luxembourgeoise (19e-21e s.)

SCHEME: RESCOM

CALL: 2011

DOMAIN:

FIRST NAME: Denis

LAST NAME: Scuto

INDUSTRY PARTNERSHIP / PPP: No

INDUSTRY / PPP PARTNER:

HOST INSTITUTION: University of Luxembourg

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WEBSITE: https://www.uni.lu

Submitted Abstract

La nationalité luxembourgeoise (19e-21e s.)Histoire d’un alliage européenIl s’agit de la publication par les Editions de l’Université de Bruxelles de la thèse de doctorat que Denis Scuto a soutenue le 17 juin 2009 à l’Université Libre de Bruxelles, en vue de l’obtention du titre de Docteur en Histoire, art et archéologie. Denis Scuto s’attaque dans cet ouvrage à la construction de la nationalité luxembourgeoise du Code civil à nos jours, sujet qui n’a jamais vu son histoire analysée, tout en replaçant l’évolution de la législation dans un cadre européen. L’ouvrage retrace d’abord le cadre politique, économique et social dans lequel l’évolution du droit de la nationalité s’intègre, il inclut l’étude de la formation de l’Etat luxembourgeois, son développement économique et le processus de construction nationale. Une attention particulière est accordée au gouvernement libéral de Paul Eyschen et à l’intégration progressive de groupes sociaux dans l’Etat. C’est aussi l’occasion de souligner que le Luxembourg, pays d’émigration, se mue en pays d’émigration et d’immigration à la fin du 19e siècle, suscitant alors une politique de l’immigration qui préfigure la politique protectionniste de l’entre-deux-guerres.Il se penche ensuite plus particulièrement sur l’évolution du droit de la nationalité du Code civil de 1803/1804 à 1940. Les Etats-nations modernes ont, à partir du 19e siècle, réglé par de complexes mécanismes juridiques l’appartenance ou non d’un individu à l’Etat-nation. A partir de la base de données constituée à partir de l’analyse d’environ 900 dossiers de naturalisation (1877 à 1940), l’ouvrage cerne ensuite les critères appliqués pour octroyer ou non la nationalité luxembourgeoise au fil du temps. Elle met aussi en lumière l’impact des évolutions au plan national sur le traitement de ces dossiers. Quel rôle joue, dans le processus de prise de décision, la perception de la part des élites des phénomènes migratoires? Faut-il ouvrir ou fermer l’accès à la nationalité? La construction de la nationalité ne peut être dissociée de l’histoire de la nation. Le passage de l’Etat à l’Etat-nation luxembourgeois et la nationalisation des sociétés au 20e siècle contribuent à politiser la question de la nationalité, qui devient l’objet d’une lutte d’intérêts. L’industrialisation, la démocratisation de la vie politique et la mise en place d’une législation sociale donnent une importance accrue à la question des bénéficiaires de droits économiques et sociaux.Enfin, l’ouvrage se termine par l’évolution de la législation de 1940 jusqu’à la loi récente du 23 octobre 2008. Ce qui permet de revenir en boucle sur une question initiale – celle du poids du passé et de son héritage sur le présent. Les fantômes des années 1930, les réflexes identitaires, le rejet de l’étranger, de l’espion allemand au commerçant étranger en passant par le salarié concurrent sur le marché de l’emploi, conjugués à ceux, enfouis dans la mémoire, des souffrances de la Seconde Guerre mondiale, imprègnent-ils toujours les questions de nationalité dans les débats de l’après-guerre, en 1968, 1986, 2001 et 2008 ? L’étude interroge de nouvelles pistes : comment est-ce que l’évolution sociétale complexe, telle qu’elle se reflète dans les processus migratoires, le processus d’intégration européenne et la tentation du repli identitaire, travaille le droit de la nationalité, hier, aujourd’hui, …demain ?

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